Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHÂTEAU DE GASSIS
MAULIN ET FILS, EARL

Numéro de dépôt :
4133047
Date de dépôt :
12/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/11/2024
CHÂTEAU DE GASSIS de MAULIN ET FILS

Présentation de la marque CHÂTEAU DE GASSIS

Déposée le 12 novembre 2014 par la société MAULIN ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHÂTEAU DE GASSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la société MAULIN ET FILS domicilié(e) 81 ROUTE DE SORBEDE - 33450 - MONTUSSAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 434 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAULIN ET FILS, M. MAULIN ERIC domicilié(e) 81 ROUTE DE SORBEDE - 33450 - MONTUSSAN - France.

La marque CHÂTEAU DE GASSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU DE GASSIS arrivera à expiration en date du 12 novembre 2024.

MAULIN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES ROMAINS , CHATEAU FREYNEAU


MAULIN ET FILS, EARL - 81 ROUTE DE SORBEDE - 33450 - MONTUSSAN - France - SIREN 382434314


MAULIN ET FILS, M. MAULIN ERIC - 81 ROUTE DE SORBEDE - 33450 - MONTUSSAN - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Vins d'appellation d'origine.